1 - Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). L'association n’est pas assujettie à la TVA.

2 - Commandes

Toute commande passée sur notre site constitue un contrat d'achat conclu entre vous et notre association. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas d'indisponibilité de l'œuvre.

3 - Modalités de paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par [méthodes de paiement acceptées].

4 - Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sont généralement d’une semaine pour les envois en France métropolitaine. Les œuvres sont emballées avec le plus grand soin pour garantir leur protection durant le transport.

5 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

6 - Réserve de propriété

L'association conserve la propriété pleine et entière des œuvres vendues jusqu'au paiement complet du prix, en principal et accessoires. Pour plus de détails consulter la mention relative à la propriété intellectuelle.